Calendrier des réunionsDocuments du ConseilZone restreinte
 

Conseil

Trente-quatrième session ordinaire

(Genève, 26 octobre 2000) 

C/34/1:
Projet d'ordre du jour
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C/34/2:Rapport annuel du Secrétaire général pour 1999
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C/34/3:Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de l'an 2000
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C/34/4:Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 1999
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C/34/5:Coopération en matière d'examen 
(quadrilingual)
C/34/6:Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et Organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV
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C/34/7:

Statistiques sur la protection des obtentions végétales
(quadrilingual: Part I, Part II, Part III)

C/34/8:Calendrier des réunions de 2001
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C/34/9:Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
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C/34/10:Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
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C/34/10 Add.:Addendum au document C/34/10 Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Groupe de travail technique sur les plantes potagères
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C/34/11:Rapports des représentants des États et des Organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
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C/34/12:Examen de la conformité de la Loi de l'Azerbaïdjan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/34/13:Examen de la conformité de la Loi de l'ex-République yougoslave de macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/34/14:Examen de la conformité de la Législation de la Tunisie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/34/15:Note sur les décisions adoptées durant la session
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C/34/16:Compte rendu