Conseil, Trente-sixième session ordinaire,Genève, 24 octobre 2002
Conseil
Trente-sixième session ordinaire
(Genève, 24 octobre 2002)
C/36/1: | |
C/36/2: | |
C/36/3: | Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2002 |
C/36/4: | Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2001 |
C/36/5: | Coopération en matière d'examen |
C/36/6: | Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV |
C/36/7: | Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1997-2001 |
C/36/8: | |
C/36/9: | État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique |
C/36/10: | État d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN |
| C/36/11: | Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales |
| C/36/11 Add.: | Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales |
| C/36/12: | Relevé des décisions |
| C/36/13: | Compte rendu |
