Conseil, Trente-septième session ordinaire,Genève, 23 octobre 2003

Conseil

Trente-septième session ordinaire

(Genève, 23 octobre 2003)

C/37/1 Rev.:

Projet d'ordre du jour revisé
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C/37/2:

Rapport annuel du secrétaire général pour 2002
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C/37/3:Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2003
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C/37/4:

Projet de programme et de budget de l'Union pour l'exercice biennal 2004-2005
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C/37/5:Coopération en matière d'examen
Quadrilingue
C/37/6:Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV
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C/37/7:Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1998-2002
Quadrilingue

C/37/8:

Calendrier des réunions pour 2004
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C/37/9:

État d'avancement des travaux du Comité administratif 
et juridique
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C/37/10:

Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
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C/37/11:

Désignation du vérificateur des comptes
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C/37/12: État financier intermédiaire pour 2002;
Arrières de contribution au 17 octobre 2003
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C/37/13:

Établissement en russe du texte officiel de l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/37/14:

Nomination de Dr. Kamil Idris au poste de Secrétaire Général de l'UPOV pour la période allant du 1er décembre 2003 au
30 novembre 2009
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C/37/15:

Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales
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C/37/15 Add.:

Additif
Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales
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C/37/16:Examen de la conformité de la loi sur la protection
des obtentions végétales du Royaume Hachémite
de Jordanie avec l'acte de 1991 de la convention UPOV
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C/37/17:Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de la République d'Islande avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/37/18:Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de Ouzbékistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/37/19:Examen de la conformité du projet de loi sur la protection
des obtentions végétales de la République de Singapour
avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/37/20:

 

Accès aux ressources génétiques et partage des avantages
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C/37/21:Relevé des décisions
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C/37/22:Compte rendu
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