C/38/1:

Projet d'ordre du jour

C/38/2:

Rapport annuel du secrétaire général pour 2003
 

C/38/3 

Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2004
  

C/38/4 

Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2003
 

C/38/5 

Coopération en matière d'examen
Quadrilingue  

C/38/6:

Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV
 

C/38/7 

Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1999-2003
Quadrilingue   

C/38/8 

Calendrier des réunions pour 2005
 

C/38/9 

État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique
 

C/38/10 

Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
 

C/38/10 Add.

Additif
Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
 

C/38/11 

C/38/11 Add.

Additif
Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
 

C/38/12

Rapport sur les questions financières à long terme de l'Union

C/38/13

Examen de la conformité du projet de loi de
la République de Maurice relatif au droit d'obtenteur
avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV

C/38/14

Examen de la conformité de la loi de la République de Turquie relative à la protection des droits d'obtenteur
avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV