Conseil, Quarantième session ordinaire,Genève, 19 octobre 2006
Conseil
Quarantième session ordinaire
Genève, 19 octobre 2006
C/40/1 | |
C/40/2 | |
C/40/3 | Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2006 |
C/40/4 | Situation financière de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2005 |
C/40/5 | Coopération en matière d’examen |
C/40/6 | |
C/40/7 Rev. | Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2001-2005 (Révisée) |
C/40/8 Rev.2 | |
C/40/9 | Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique |
C/40/10 | Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN |
C/40/11 | |
C/40/12 | Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV |
C/40/13 | Rapports des représentants des membres et des observateurs |
C/40/13 Add. | Additif Rapports des représentants des membres et des observateurs |
| C/40/14 | Examination de la conformité du projet de loi sur de la République dominicane sur la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV |
| C/40/15 | Examination de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République du Guatemala avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV |
| C/40/16 | Plan de préparation à la grippe aviaire |
| C/40/17 Seulement en anglais | Exposé de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) sur le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (IT/PGRFA) |
| C/40/18 | Compte rendu des decisions |
C/40/19 Rev. | Compte rendu
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