Conseil, Quarantième session ordinaire,Genève, 19 octobre 2006

Conseil

Quarantième session ordinaire

Genève, 19 octobre 2006

C/40/1

Projet d’ordre du jour
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C/40/2

Rapport annuel du Secrétaire général pour 2005
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C/40/3

Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2006
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C/40/4

Situation financière de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2005
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C/40/5

Coopération en matière d’examen
quadrilingue

C/40/6

Liste des taxons protégés dans les membres de l’Union
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C/40/7 Rev.

Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2001-2005 (Révisée)
quadrilingue

C/40/8 Rev.2

Calendrier révisé des réunions pour 2007
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C/40/9

Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique
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C/40/10

Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
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C/40/11

Arriérés de contributions au 30 septembre 2006
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C/40/12

Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV
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C/40/13

Rapports des représentants des membres et des observateurs
sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
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C/40/13 Add.

Additif

Rapports des représentants des membres et des observateurs
sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
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C/40/14Examination de la conformité du projet de loi sur de la République dominicane sur la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/40/15Examination de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République du Guatemala avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
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C/40/16Plan de préparation à la grippe aviaire
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C/40/17
Seulement en anglais
Exposé de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) sur le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (IT/PGRFA)
English   (ppt presentation)
C/40/18
Compte rendu des decisions
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C/40/19 Rev.

Compte rendu

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