Conseil, Quarante et unième session ordinaire,Genève, 25 octobre 2007
Conseil
Quarante et unième session ordinaire
Genève, 25 octobre 2007
| C/41/1 Rev. | Projet d’ordre du jour révisé    |
| C/41/2 | Rapport annuel du Secrétaire général pour 2006 |
| C/41/3 | Rapport sur les activités menées pendant les neufs premiers mois de 2007 |
| C/41/4 | Projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2008-2009 |
| C/41/5 | Coopération en matière d'examen quadrilingue |
| C/41/6 | Liste des taxons protégés par les membres de l'Union |
| C/41/7 Rev. | Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2002-2006 (Révisées) quadrilingue |
| C/41/8 Rev. | Calendrier révisé des réunions en 2008 |
| C/41/9 | Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique |
| C/41/10 | Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN |
| C/41/10 Add. |
Additif au |
| C/41/11 | État financier intermédiaire pour 2006; arriérés de contributions au 30 septembre 2007 |
| C/41/12 | Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique |
| C/41/12 Add. | Additif aux Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique |
| C/41/13 | Adoption des documents TGP/4/1 “Constitution et maintien des collections de variétés”, TGP/9/1 “Examen de la distinction”, et “Directives relatives à la sélection de marqueurs et à la construction d’une base de données ("Directives du BMT")”
|
| C/41/14 | Examen de la conformité de la loi sur la protection des variétés végétales de la République de Monténégro avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV |
| C/41/15 | Désignation du vérificateur des comptes |
| C/41/16 | Compte rendu des decisions |
| C/41/17 | Compte rendu |
