Calendrier des réunions Documents du Conseil Zone restreinte

Conseil

Quarante et unième session ordinaire

Genève, 25 octobre 2007

C/41/1 Rev.	Projet d’ordre du jour révisé
C/41/2	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2006
C/41/3	Rapport sur les activités menées pendant les neufs premiers mois de 2007
C/41/4	Projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2008-2009
C/41/5	Coopération en matière d'examen quadrilingue
C/41/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'Union
C/41/7 Rev.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2002-2006 (Révisées) quadrilingue
C/41/8 Rev.	Calendrier révisé des réunions en 2008
C/41/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique
C/41/10	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
C/41/10 Add.	Additif au Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d’ADN
C/41/11	État financier intermédiaire pour 2006; arriérés de contributions au 30 septembre 2007
C/41/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/41/12 Add.	Additif aux Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique
C/41/13	Adoption des documents TGP/4/1 “Constitution et maintien des collections de variétés”, TGP/9/1 “Examen de la distinction”, et “Directives relatives à la sélection de marqueurs et à la construction d’une base de données ("Directives du BMT")” TGP/4/1 Draft 10 Constitution et maintien des collections de variétés TGP/9/1 Draft 10 Examen de la distinction BMT Guidelines (proj. 9) Directives relatives à la sélection de marqueurs et à la construction d’une base de données ("Directives du BMT")
C/41/14	Examen de la conformité de la loi sur la protection des variétés végétales de la République de Monténégro avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV
C/41/15	Désignation du vérificateur des comptes
C/41/16	Compte rendu des decisions
C/41/17	Compte rendu