Convention de l'UPOVListe des publicationsGazette & NewsletterLois et TraitésListe des taxons protégésStatistiques sur la protection des obtentions végétalesEtude d'impactIntroduction générale à l'examen DHSDocuments TGPPrincipes directeurs d'examenConnaissances techniques pratiquesCoopération en matière d'examenDénominations VariétalesBase de données sur les variétés végétales
 

Liste des documents TGP

Cote Titre  
TGP/0 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents Adobe PDF
TGP/1 Introduction générale assortie d'explications pas encore établi
TGP/2 Liste des principes directeurs d'examen adoptés par l'UPOV Adobe PDF
TGP/3 Variétés notoirement connues pas encore établi
TGP/4 Constitution et maintien des collections de variétés Adobe PDF
TGP/5 Expérience et coopération en matière d'examen DHS  
  Section 1 Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen de variétés Adobe PDF
  Section 2 Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale Adobe PDF
  Section 3 Questionnaire technique à remplir en relation avec une demande de certificat d'obtention végétale  Adobe PDF
  Section 4 Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété Adobe PDF
  Section 5 Demande UPOV de résultats d'examen et réponse à la demande UPOV de résultats d'examen Adobe PDF
  Section 6 Rapport UPOV d'examen technique et Formulaire UPOV de description variétale Adobe PDF
  Section 7 Rapport UPOV intérimaire d'examen technique Adobe PDF
  Section 8 Coopération en matière d'examen Adobe PDF
  Section 9 Liste des espèces sur lesquelles des connaissances pratiques ont été acquises ou pour lesquelles des principes directeurs d'examen nationaux ont été établis Adobe PDF
  Section 10 Notification des caractères supplémentaires Adobe PDF
TGP/6 Systèmes d'examen DHS  
  Section 1 Introduction Adobe PDF
  Section 2 Exemples d'arrangements en vue de l'examen DHS Adobe PDF
  Section 3 Déclaration relative aux conditions de l'examen d'une variété fondée sur des essais effectués par l'obtenteur ou pour son compte Adobe PDF
TGP/7 Élaboration des principes directeurs d'examen Adobe PDF
TGP/8 Utilisation de procédures statistiques dans le cadre de l'examen DHS pas encore établi
TGP/9 Examen de la distinction Adobe PDF
TGP/10 Examen de l'homogénéité pas encore établi
TGP/11 Examen de la stabilité pas encore établi
TGP/12 Caractères spéciaux pas encore établi
TGP/13 Conseils pour les nouveaux types et espèces pas encore établi
TGP/14 Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV pas encore établi
TGP/15 Nouveaux types de caractères pas encore établi